Mentions légales

Dernière mise à jour : 10 mai 2026

1. Éditeur du site

2. Hébergeur du site

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de Reprog Fichier Service. Pour toute question relative au contenu publié sur le site, vous pouvez le contacter à l’adresse : services.reprog@gmail.com.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site reprog-fichier-service.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Reprog Fichier Service ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales en vigueur.

5. Limitation de responsabilité

Reprog Fichier Service s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les services de reprogrammation moteur sont proposés sous réserve de l’utilisation conforme du fichier livré par le client. Reprog Fichier Service ne saurait être tenu responsable des dommages éventuels résultant d’une mauvaise utilisation du fichier ou d’un usage non conforme aux préconisations techniques.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Reprog Fichier Service n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n’assumera aucune responsabilité de ce fait.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est détaillé dans notre Politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable. Pour toute réclamation ou information complémentaire, merci de nous contacter à : services.reprog@gmail.com.